Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
Lois et règlements codifiés Lois codifiées Règlements codifiés Lois et règlements annuels Lois annuelles Règlements annuels Information complémentaire L’Éditeur officiel du Québec Quoi de neuf? Note d’information Politique du ministre de la Justice Lois : Modifications Lois : Dispositions non en vigueur Lois : Entrées en vigueur Lois annuelles : Versions PDF depuis 1996 Règlements : Modifications Règlements annuels : Versions PDF depuis 1996 Décisions des tribunaux

C-24.2, r. 5 - Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges

Table des matières
Occurrences0
Texte complet
Remplacé le 16 janvier 2013
Ce document a valeur officielle.
chapitre C-24.2, r. 5
Approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges
Code de la sécurité routière
(chapitre C-24.2, a. 332 et 359.3).
Remplacé, A.M. 2012-13, 2013 G.O. 2, 244; eff. 2013-01-16; voir chapitre C-24.2, r. 5.1.
1. Le ministre des Transports et le ministre de la Sécurité publique approuvent les cinémomètres photographiques mobiles suivants:
Fabricant Marque Modèle Numéro
d’identification

ROBOT Visual Robot et Pike MultaRadar CD avec appareils ET002001
Systems GmbH photographiques
et Allied Vision SmartCamera III et
Technologies Pike F-145
GmbH

ROBOT Visual Robot et Pike MultaRadar CD avec appareils ET002002
Systems GmbH photographiques
et Allied Vision SmartCamera III et
Technologies Pike F-145
GmbH

ROBOT Visual Robot et Pike MultaRadar CD avec appareils ET002003
Systems GmbH photographiques
et Allied Vision SmartCamera III
Technologies et Pike F-145
GmbH
A.M. 2009-17, a. 1.
2. Le ministre des Transports et le ministre de la Sécurité publique approuvent les cinémomètres photographiques fixes suivants:
Fabricant Marque Modèle Numéro
d’identification

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001001
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001002
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001003
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001004
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001005
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec appareil
photographique SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001006
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III
A.M. 2009-17, a. 2.
3. Le ministre des Transports et le ministre de la Sécurité publique approuvent les systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges suivants:
Fabricant Marque Modèle Numéro
d’identification

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001007
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001008
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001009
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001010
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001011
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III

ROBOT Visual Robot TraffiStar SR 520, avec ET001012
Systems GmbH détection par doubles boucles
d’induction magnétique et
appareil photographique
SmartCamera III, relié à un
TraffiStar-Slave avec
appareil photographique
SmartCamera III
A.M. 2009-17, a. 3.
4. Le présent arrêté remplace l’Arrêté ministériel concernant l’approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges (A.M. 2009-07, 2009-04-09).
A.M. 2009-17, a. 4.
5. (Omis).
A.M. 2009-17, a. 5.
RÉFÉRENCES
A.M. 2009-17, 2009 G.O. 2, 6183
© Gouvernement du Québec